Règlements et chartes

Règlements et chartes

Par admin henriwallon, publié le jeudi 17 avril 2014 11:17 - Mis à jour le dimanche 8 octobre 2017 09:06

 

 

 

 

"Nul n'est censé ignoré la Loi"

Le règlement intérieur du collège est un texte règlementaire officiel voté par le Conseil d'administration du collège Henri Wallon. Il s'inscrit dans la hiérarchie des normes sur laquelle repose la République française. Il s'impose à tous les membres de la communauté éducative. Pour que chacun puisse s'y référer à volonté, le voici en libre accès.

Le règlement intérieur est complété par des chartes qui régissent l'accès à des services particuliers proposés par le collège. Ils s'imposent également à tous les utilisateurs de ces services.

Pièces jointes